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Marques déposées par monsieur roux claude
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DOMAINE NOTRE DAME DES PALLIERES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE NOTRE DAME DES PALLIERES
M. roux claude

Numéro de dépôt :
4326122
Date de dépôt :
02/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/01/2027
DOMAINE NOTRE DAME DES PALLIERES de roux claude

Présentation de la marque DOMAINE NOTRE DAME DES PALLIERES

Déposée le 2 janvier 2017 par monsieur roux claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE NOTRE DAME DES PALLIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est monsieur roux claude domicilié(e) 385 chemin de saint gayan - 84110 - SABLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROUX claude domicilié(e) 385 CHEMIN de saint gayan - 84110 - SABLET - France.

La marque DOMAINE NOTRE DAME DES PALLIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE NOTRE DAME DES PALLIERES arrivera à expiration en date du 2 janvier 2027.

roux claude a également déposé les autres marques suivantes : LA FONT DE NOTRE DAME


M. roux claude - 385 chemin de saint gayan - 84110 - SABLET - France


M. ROUX claude - 385 CHEMIN de saint gayan - 84110 - SABLET - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.